Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALU SAINT AUBIN
/
France Baies Vérandas Menuiseries Fermetures Stores
Marque expirée - Marque en non vigueur

France Baies Vérandas Menuiseries Fermetures Stores
ALU SAINT AUBIN SARL

Numéro de dépôt :
3490887
Date de dépôt :
26/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2017
France Baies Vérandas Menuiseries Fermetures Stores de ALU SAINT AUBIN

Présentation de la marque France Baies Vérandas Menuiseries Fermetures Stores

Déposée le 26 mars 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALU SAINT AUBIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « France Baies Vérandas Menuiseries Fermetures Stores »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALU SAINT AUBIN domicilié(e) 122 RUE DE CHAMPOIGNY,45140 INGRE - 45140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 493 948 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALU SAINT AUBIN domicilié(e) 122 RUE DE CHAMPOIGNY,45140 INGRE - 45140 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque France Baies Vérandas Menuiseries Fermetures Stores est expirée depuis le 26 mars 2017.

ALU SAINT AUBIN a également déposé les autres marques suivantes : CLARÉA , CENTRE BAIES , ALU SAINT AUBIN


ALU SAINT AUBIN SARL - 122 RUE DE CHAMPOIGNY,45140 INGRE - 45140 - France - SIREN 481493948


ALU SAINT AUBIN - 122 RUE DE CHAMPOIGNY,45140 INGRE - 45140 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-35

Publication - Publication le 4 mai 2007 au BOPI 2007-18

Inscription le 7 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°511408 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-07

Menuiseries extérieures bois, polychrome de vinyle, aluminium à savoir portails, clôtures, vérandas, fermetures de porte de garage, portes d'entrée, volets roulant, volets battant, persiennes ;

Verre de construction, verre isolant (construction) ; Double vitrage et survitrages magnétiques à savoir vitres ; ;

Stores intérieurs à lamelles verticales. Stores intérieurs à lamelle horizontales ;

Stores extérieurs mou (bâches) en matiére textile ;

Stores intérieurs en matiére textile.